Le Blog de Clementine

En créant une activité, les entrepreneurs disposent de plusieurs possibilités. Ces possibilités offrent une multitude de choix aux créateurs en fonction de leurs situations et de leurs projets. Parmi les multiples opportunités qui s’offrent aux entrepreneurs, il y a le concept de coentreprise. Aussi appelé “concept de Joint-Venture”. Il s’agit d’un élément qui peut être utile dans le cadre de votre projet. Dès lors, qu’est-ce que la coentreprise ? Restez avec nous ! 

Il s’agit d’une collaboration effectuée par plusieurs entreprises dans le but d’accélérer leur processus de développement. Ainsi, les entreprises membres du groupe ont la possibilité de marquer leurs présences au sein de plusieurs secteurs, de s’implanter dans de nouveaux pays et d’obtenir de nouveaux marchés. D’un point de vue général, la durée de cette collaboration est limitée dans le temps. 

Avant toute chose, sachez qu’il existe deux types de Joint-Ventures (coentreprises). Nous avons d’une part des Joint-Ventures purement contractuelles élaborées avec un simple contrat de collaboration, et d'autre part, nous avons des Joint-Ventures aussi bien contractuelles que sociétaires (contrat de collaboration et filiale commune). 

2-1- Coentreprise : les éléments à prendre en compte 

Au moment de s’associer, les entreprises doivent élaborer des contrats de Joint-Venture. Ceci dans le but de pouvoir établir les termes et les règles à respecter dans le cadre de leur collaboration. Le contrat de coentreprise doit donc comporter, en son sein, les éléments suivants : 

• Le choix de la forme juridique ;

• La durée de la Joint-Venture ; 

• Les modalités de création de la coentreprise ; 

• Les termes liés à la répartition des coûts ; 

• Les termes liés à la répartition des investissements et des bénéfices ; 

• Le fonctionnement de l’entité commune quant aux montants du capital, des droits de votes, des apports à réaliser par chaque entreprise membre, etc.

• La clause d'imprévision soumise en annexe au contrat de Joint-Venture ; 

• Les objectifs de l’entité en termes de chiffre d’affaires, etc. 

2-2- La fiscalité de la coentreprise 

Comme pour la création d’une entreprise normale, la fiscalité applicable à la coentreprise dépend de sa forme juridique. Lorsque la coentreprise possède une personnalité morale, elle est automatiquement redevable à l'impôt sur les bénéfices. Le pourcentage de ce taux va dépendre, en conséquence, de la réglementation en vigueur au sein du pays dans lequel votre coentreprise s’implante. 

Dans le cas où la coentreprise ne dispose pas de personnalité morale, les bénéfices sont attribués aux résultats de chaque entreprise membre selon les proportions mentionnées en amont, à l’intérieur du contrat. 

Si vous souhaitez vous lancer au sein d’une aventure de coentreprise, vous devez savoir que ce concept avantageux peut également représenter des inconvénients. Nous vous les lisons ci-dessous. 

3-1- Les inconvénients de la Joint-venture 

Comme mentionné plus haut, le concept de Joint-Venture peut, dans certains cas, représenter des inconvénients. Puisque celui-ci engendre les situations suivantes : 

• La prise en compte de l'intérêt commun : ce qui a pour conséquence de limiter les prises de décisions ; 

• L'impossibilité pour une entreprise de pouvoir s’approprier la totalité du bénéfice de l’opération. 

3-2- Les avantages de la Joint-Venture 

Cependant, le concept de coentreprise ne présente pas que des inconvénients puisque celui-ci a également pour effet avantageux de : 

• Pouvoir répartir les différents investissements, les différentes charges et les différents risques ; 

• Permet de faciliter l’implantation d’une entreprise à l’international ; 

• Bénéficier d’une complémentarité de compétences afin de favoriser la présence de l’entreprise au sein de nouveaux marchés. 

Il peut arriver que vous soyez obligé d’avoir recours à de la Joint-Venture malgré votre bon vouloir. Cette situation est surtout présente lorsque les entreprises souhaitent s’implanter à l’international. C’est le cas par exemple de la Chine qui impose aux sociétés, qui souhaitent être présentes au sein du territoire chinois, de s’associer aux entreprises locales. 

Si vous souhaitez en apprendre davantage, nous vous invitons à consulter ici, le blog de Clémentine. Votre leader français de l’expertise-comptable 100 % en ligne.