Le Blog de Clementine

Si vous exercez une activité artistique, peu importe laquelle, il se peut que vous ayez besoin des services d’un expert-comptable. Ces services vous faciliteront la tâche dans le cadre de vos activités.  Cependant, vous vous demandez peut-être quelles sont les obligations qui vous incombent en votre qualité d’artiste ? Cette question est légitime. Mais pas que. Vous devriez également savoir quel régime juridique et social, vous devriez choisir. Ainsi que vos avantages. Nous vous expliquons tout ! 

Si vous êtes un artiste, vous devez obligatoirement vous affilier à la Maison des Artistes. Si vous ne le faites pas, votre statut artistique ne pourra pas être reconnu. En revanche, si votre imposition repose sur la catégorie des BIC, vous devez vous inscrire au Registre du Commerce et des Sociétés.

Lorsque vous vivez de votre art, et que les sommes que vous percevez sont issues de vos opérations personnelles, vous relevez des BNC (bénéfices non commerciaux). Vous avez dès lors la possibilité d’opter pour une retenue à la source d'impôt sur les revenus à hauteur de 15%. Mais attention, cette retenue ne constitue qu’un acompte. Cette règle s’applique à vous si vous êtes un auteur d'œuvres de l’esprit, si vous êtes sportif et si vous faites du spectacle. 

2-1- Le régime fiscal et juridique pour les artistes du spectacle

Les artistes du spectacle possèdent le “luxe” de pouvoir déclarer leurs revenus au sein de trois catégories d’imposition différentes qui sont les suivantes :

• Les traitements et salaires ;

• Les bénéfices non commerciaux BNC ;

• Les BIC (bénéfices industriels et commerciaux). 

Mais que représentent ces catégories ? Voyons ça ensemble. La catégorie “Traitements et salaires” concerne principalement tous les revenus perçus par les artistes du spectacle lors des événements qui requièrent leur présence physique. Les bénéfices non commerciaux “BNC” correspondent, quant à eux, aux sommes réceptionnées suite aux ventes d'enregistrements réalisées par les artistes. Leur présence physique n’est donc pas nécessaire. Enfin, les BIC sont les sommes issues des reproductions quotidiennes d’ œuvres d’ artistes. 

Selon votre domaine artistique, il se peut que vous soyez exonéré de la taxe professionnelle. Cette exonération concerne essentiellement les artistes sculpteurs, les dessinateurs, les photographes, les graveurs, etc. 

Globalement, à partir du moment où** **leurs recettes sont inférieures à 44 500 euros, les artistes tirent parti de la franchise en base de TVA (base de 2020). Vous pouvez ainsi profiter d’un taux TVA réduit de 5.5%. 

Si vos revenus ne sont pas stables et qu’ils varient d’une période à une autre, nous vous conseillons de faire calculer vos impôts en méthode de revenu moyen. Ceci vous évitera de vous acquitter de fortes sommes d’argent aux périodes pendant lesquelles vos revenus explosent. 

Vous pouvez également penser à créer une EURL pour limiter les montants des impôts auxquels vous devrez vous acquitter. Dans le cas où vous êtes imposable dans les BNC, pensez à vous rattacher à l’ARTAGA, qui est le centre spécialisé des artistes (situé à Paris dans le 17ᵉ). 

Si vous souhaitez en apprendre davantage, nous vous invitons à consulter ici, le blog de Clémentine. Votre leader français de l’expertise-comptable 100 % en ligne.